Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société LES SAULES VERTS MULTI SERVICES.
LES SAULES VERTS MULTI SERVICES
12 route de Gratentour
31140 Pechbonnieu
Tél. 05 82 95 31 83
Forme juridique : affaire personnelle
RCS Toulouse 791854508
Création et hébergement
Création
Creaweb31
35 avenue Du Danemark
82000 Montauban
Tél. 05 63 65 73 13
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Tél. 0820 698 765
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de LES SAULES VERTS MULTI SERVICES. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.
A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.